Dès le 31 décembre 2020, une nouvelle réglementation européenne concernant les drones entrera en vigueur, marquant le démarrage, en France d'une période de transition et d'harmonisation réglementaire. Cette réglementation prévoit notamment une classification des opérations de drones selon leur niveau de risque : "ouverte", "spécifique" ou "certifiée". La Chaire ENAC-Groupe ADP-Sopra Steria Systèmes de drones propose, au travers de trois infographies publiées dans le magazine Air & Cosmos, d'y voir plus clair sur ce sujet parfois complexe à appréhender. Ces infographies sont le résultat des travaux de Jim Sharples, Ingénieur de recherche au sein de la Chaire et de , Doctorante en Droit Public rattachée au laboratoire du CERDACC-UHA.

 

1- Comprendre la transition réglementaire

La première infographie, publiée dans le numéro du 10 juillet 2020 d'Air & Cosmos, dresse le tableau des réglementations française et européenne en matière de drones tout en donnant des éléments de calendrier sur la publication des textes relatifs à la nouvelle réglementation européenne et leur entrée en application.

Infographie transition réglementaire drones

 

2- Focus sur la catégorie "Ouverte"

La deuxième infographie, publiée le 17 juillet 2020 dans la version Digital Premium d'Air & Cosmos, détaille les spécificités de la catégorie "ouverte" ainsi que son nouveau cadre réglementaire à venir.

Infographie catégorie ouverte

 

3- Focus sur la catégorie "Spécifique"

La troisième infographie, publiée le 24 juillet 2020 dans la version Digital Premium d'Air & Cosmos, est centrée sur la catégorie "spécifique" des opérations de drones et sur les mesures transitoires entre les scenarii actuels nationaux (S1, S2, S3 et S4) et les scenarii prévus par la nouvelle réglementation européenne.

Infographie catégorie ouverte

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